Justeun témoignage de plus sur les pratiques hallucinantes d'Orange concernant le raccordement d'une maison neuve. Nous sommes en train de construire, je prends les devants (enfin, encore faudrait-il avoir une idée des délais pour ça) et fait une demande de raccordement dÚs le début des travaux de viabilisation.
20 Novembre 2008 1 Bonjour a tous voila aprĂšs de multiple problĂšme avec ma ligne tĂ©lĂ©phonique et mon ADSL j'aurais souhaitĂ© restaurĂ© mon cĂąble France telecom ou faire passer le cĂąble. Mes fourreaux de France telelcom sont en dessous de ma terrasse je souhaiterais donc creusĂ© dans mon parterre devant ma terrasse afin de rĂ©cupĂ©rĂ© ce fourreau. Le problĂšme est que je ne sais pas ou il est exactement et que j'aurais voulu rĂ©cupĂ©rĂ© les plan des lignes de France telecom afin de savoir exactement ou creusĂ©. J'ai dĂ©jĂ  Ă©tait voir a la mairie qui m'ont dit qu'il ne pouvais pas m'aider ... Qui dois je alors contacter pour obtenir ces plans ?? Je vous remercie d'avance pour vos rĂ©ponses 20 Novembre 2008 2 Bonjour, France TĂ©lĂ©com te doit un service de qualitĂ© et convenable. En clair, appel le 1013 pour demandĂ© l'intervention d'un technicien suite Ă  tes problĂšmes. Ce qui est cool dans l'affaire c'est que tout ce qui est avant le premier DTI qui est chez toi n'est pas facturĂ©e Tu peux avoir un glissement de terrain chez toi, c'est pas grave c'est France tĂ©lĂ©com qui payera pour rĂ©tablir le service qu'il te donne. 20 Novembre 2008 3 oui mes mon fourreau est en dessous de mon carrelage de ma terrasse donc je voudrais essaye de le rĂ©cupĂ©rĂ© avant ma terrasse pour pouvoir faire passĂ© leur cĂąble donc j'aurais besoin des plans de leurs lignes afin que je sache ou creusĂ© pour rĂ©cupĂ©rĂ© celui ci 4 20 Novembre 2008 4 tu n'as pas le droit de toucher Ă  ces fourreaux, ils appartiennent Ă  FT enfin depuis que c'est privĂ©, avant ils appartenaient Ă  l'Etat Il faut que tu vois avec FT 21 Novembre 2008 5 si j'ai le droit de toucher au fourreau qui sont dans ma propriĂ©tĂ© 6 21 Novembre 2008 6 Tu n'as pas le droit de toucher Ă  tout ce qui prĂ©cĂšde ta prise tĂ©lĂ©phonique principale ... et mĂȘme cette prise, je suis pas sĂ»r que t'es le droit d'y toucher. Contact France Telecom, c'est eux qui ont les plans ... ou engage une Ă©quipe de taupes. 21 Novembre 2008 7 lol ok merci mais bon je voulais juste les plan de toute façon mais en tout cas j'ai dĂ©jĂ  contactĂ© France telecom pour des problĂšmes de tĂ©lĂ©phones et si les problĂšmes sont dans notre terrain c'est a nos frais France telecom ne s'occupe que de la partit extĂ©rieur a la propriĂ©tĂ© mais de chez vous jusqu'au trottoir de dehors c'est votre affaire si ya des problĂšmes 8 21 Novembre 2008 8 c'est bien lĂ  le problĂšme, jusqu'Ă  ton boitier d'arrivĂ©, c'est leur matos, mais s'il y a un problĂšme, c'est de notre faute... pour les plans, tu ne les auras pas de la part de FT, qui ne les a pas non plus assez prĂ©cisĂ©ment pour ce que tu souhaite faire 22 Novembre 2008 9 le problĂšme c'est que a la construction de ma maison aucun regard n'a Ă©tĂ© fait sur le boitier d'arrivĂ©e de France telecom... tout est sous terre et j'essaye juste de trouver ce foutu fourreau ... 10 22 Novembre 2008 10 dĂ©tecteur de mĂ©taux pour peu que ta dalle ne soit pas armĂ©e 14 DĂ©cembre 2008 11 Bonjour Playerseb, Quel est exactement ton probleme de connexion? Pour la position de ton fourreau fait une DICT auprĂ©s de FT par envoi de courrier recomandĂ© du style que tu va dĂ©truire le mur devant chez toi pour crĂ©er une entrĂ©e de garage et demande une indication de plan Ă  l'Ă©chelle 1/200 ou 1/500 en fonction de leurs archives Tu auras la rĂ©ponse de FT sous 15 jours Ă  3 semaines c'est les fĂȘtes malheureusement tu aura la position du fourreau uniquement sur le domaine public en gros si tu dĂ©truits le fourreau chez toi c'est ton probleme!!! donc la position de dĂ©part du fourreau en limite de propriete Au fait DICT demande d'intention de commencement de travaux va sur le lien qui suit Pour plus d'infos Ă©crit moi sur mon mail [email protected] Cordialement,
Observezvotre environnement, voyez oĂč se situent les regards tĂ©lĂ©com de votre voisinage Si votre logement est construit dans un lotissement, les travaux d’amĂ©nagement de votre terrain Comment raccorder votre maison Ă  la fibre optique ? MĂȘme si elle ne sera pas disponible sur tout le territoire avant 2025, la fibre optique poursuit son dĂ©ploiement en France. Si votre quartier y est Ă©ligible, il est temps de quitter l’ADSL pour bĂ©nĂ©ficier d’une connexion plus rapide et plus stable ! Vous n’avez pas la moindre idĂ©e de la façon dont il faut procĂ©der ? On vous explique ici comment se passe le raccordement de votre maison individuelle Ă  la fibre optique. Fibre optique Cable fibre optique Installation fibre optique Raccordement fibre optique Prix fibre optique Prise fibre optique Comment raccorder votre maison individuelle Ă  la fibre optique ? Souscrivez une box en fibre optique et demandez votre raccordement Ă  09 77 42 24 37 Annonce Souscrivez une box en fibre optique et demandez votre raccordement Ă  J'y vais ! Annonce Comment se fait le raccordement d’une maison individuelle Ă  la fibre optique ? Pour faire l’installation de la fibre si vous rĂ©sidez en maison individuelle, vous devez attendre d’y ĂȘtre Ă©ligible. Si c’est le cas, vous pouvez souscrire votre offre, suite Ă  quoi les techniciens du fournisseur d’accĂšs choisi viennent faire votre raccordement aĂ©rien ou souterrain et poser la prise optique. Comment se fait le branchement de la fibre dans votre maison individuelle ? CĂąbler une maison en fibre optique ne se dĂ©roule pas comme en appartement. Alors que dans ce second cas vous n’avez qu’à vous prĂ©occuper de la prise optique dans votre logement, vous devez faire toute l’installation si vous habitez une maison individuelle. Lorsqu’un fournisseur d’accĂšs Ă  Internet raccorde un quartier Ă  la fibre optique, il arrive souvent que ses commerciaux viennent vous dĂ©marcher. Sinon, vous pouvez le contacter vous-mĂȘme vous ĂȘtes informĂ© du dĂ©ploiement de la fibre optique prĂšs de chez vous. Votre maison individuelle n’est raccordĂ© qu’une fois votre offre souscrite. Il va suivre plusieurs Ă©tapes La souscription d’une box en fibre optique Le raccordement de la maison au rĂ©seau de fibre local L’installation de la fibre optique dans la maison par les gaines tĂ©lĂ©phoniques La pose du boĂźtier de la fibre optique Ă  cĂŽtĂ© de la prise tĂ©lĂ©phonique Lorsque vous souscrivez votre box en fibre auprĂšs du fournisseur d’accĂšs Ă  Internet FAI disponible pour votre maison individuelle, vous pouvez choisir votre rendez-vous d’installation. Il vaut mieux vous devez ĂȘtre prĂ©sent pour celui-ci. Pour le prĂ©parer, veuillez Ă  identifier l’endroit oĂč arrive la ligne tĂ©lĂ©phonique dans votre maison individuelle garage, cave, etc. En effet, lors de l’installation de la fibre optique, les techniciens du fournisseur ouvrent la trappe tĂ©lĂ©com qui se trouve devant chez vous pour la relier au boĂźtier de la fibre dans la rue. Ils y soudent la fibre et la protĂšgent avec une gaine en PVC. Quelques travaux ont aussi lieu dans votre intĂ©rieur les fils doivent passer le long des murs jusqu’à l’endroit que vous avez choisi. Eh oui vous devez choisir l’emplacement par rapport Ă  l’endroit oĂč vous voulez mettre votre box. Peur des cĂąbles disgracieux ? Rassurez-vous les techniciens dĂ©terminent le meilleur passage, et il peut se faire dans les plinthes ou Ă  travers les murs. AprĂšs avoir tirĂ© la fibre jusqu’à chez vous et installĂ© les cĂąbles, les techniciens posent le boĂźtier puis s’occupent de tout paramĂ©trer, Wifi compris. Vous n’avez pas Ă  vous en charger vous-mĂȘme, ce qui est une bonne nouvelle. Ils se chargent Ă©galement de faire un test de dĂ©bit pour vĂ©rifier que tout fonctionne correctement. Ça y est vous disposez enfin de la fibre optique ! Mais comme vous pouvez le constater, il faut prĂ©voir un peu de temps pour son installation. Comptez quelques heures. Attention aussi si vous voulez faire le raccordement en fibre d’une maison ancienne comme vous l’avez compris, il vous faut passer par le cĂąble France Telecom du logement. Il faut donc trouver son arrivĂ©e et le boĂźtier qui va avec. Pour une vieille maison, c’est parfois compliquĂ©. Si les techniciens disposent d’une connaissance des rĂ©seaux dans la rue, ils ne disposent pas du plan de leur passage sur votre propriĂ©tĂ©. En cas de problĂšme, n’hĂ©sitez pas Ă  tirer une nouvelle gaine ou Ă  contacter un Ă©lectricien. Quel prix pour raccorder une maison individuelle Ă  la fibre optique ? Alors que l’installation de la fibre optique en appartement est gratuite, le raccordement en maison individuelle peut vous coĂ»ter de l’argent. Cela dĂ©pend toutefois du fournisseur d’accĂšs ainsi que du type de raccordement. En effet, en fonction de votre maison et de votre gaine tĂ©lĂ©phonique, deux raccordements existent Un raccordement de votre maison individuelle Ă  la fibre optique en aĂ©rien Le raccordement Ă  la fibre optique de votre maison individuelle en souterrain Si votre fourreau France TĂ©lĂ©com est enterrĂ©, vous aurez un raccordement souterrain. Autrement, il faudra le faire en aĂ©rien. Celui-ci est plus long Ă  obtenir Ă  cause des dĂ©lais administratifs, et il est surtout plus coĂ»teux. Il n’y a que chez Free que le raccordement Ă  la fibre optique de votre maison individuelle est gratuit, mĂȘme en aĂ©rien ! Chez les autres, l’installation est gĂ©nĂ©ralement gratuite. Une seule exception le prix du raccordement Ă  la fibre optique de votre maison individuelle chez SFR. En effet, le raccordement souterrain est payant. Et en aĂ©rien, le raccordement de votre maison individuelle Ă  la fibre optique de SFR vous coĂ»tera le double. Pour les autres, une installation souterraine ne vous coĂ»tera rien, mais il faudra dĂ©bourser une petite somme pour obtenir le raccordement en fibre optique de votre maison individuelle en aĂ©rien avec Orange et Bouygues. Cela correspond cependant au prix du raccordement souterrain chez SFR. Voici la grille tarifaire de l’installation de la fibre selon les diffĂ©rents FAI Abonnez-vous Ă  la fibre et faites-vous raccorder avec 09 77 42 24 37 Annonce Abonnez-vous Ă  la fibre et faites-vous raccorder avec C'est parti ! Annonce Comment savoir s’il y a la fibre optique dans votre maison individuelle ? DĂ©ploiement de la fibre optique la carte de l’ARCEP Mais alors, comment savoir si vous pouvez installer la fibre chez vous ? Le dĂ©ploiement de la fibre optique suit le Plan TrĂšs Haut DĂ©bit fixĂ© par le gouvernement français et a mĂȘme de l’avance. Cependant, toutes les communes ne sont pas encore raccordĂ©es, loin de lĂ  ! Et ce, mĂȘme dans des grandes agglomĂ©rations. L’AutoritĂ© de RĂ©gulation des Communications Électroniques et des Postes ARCEP met Ă  votre disposition une carte interactive qui vous permet de juger aisĂ©ment de l’avancement du dĂ©ploiement de la fibre optique dans votre rĂ©gion, votre commune et mĂȘme votre quartier. Vous trouverez cette carte ici. Comme vous pourrez l’observer en vous rendant sur la page indiquĂ©e, vous pouvez rechercher votre adresse et disposez d’un code couleur qui vous permet de juger facilement de l’avancement du dĂ©ploiement. En effet, en zoomant sur une ville ou un quartier, vous pouvez voir s’il est en cours, programmĂ©, Ă  l’étude, ou si la fibre est dĂ©jĂ  dĂ©ployĂ©e – et ce, rue par rue. Faire un test d’éligibilitĂ© avec un fournisseur d’accĂšs Cependant, le plus simple et le plus efficace reste de consulter un fournisseur d’accĂšs. Chaque FAI vous propose de tester votre Ă©ligibilitĂ© Internet sur son site ou en appelant son service commercial. Il vous suffit d’indiquer votre adresse prĂ©cise, et vous saurez si vous pouvez prĂ©tendre Ă  l’installation de la fibre optique de Free, Orange, SFR ou Bouygues. Attention toutefois vous pouvez ĂȘtre Ă©ligible avec un FAI et pas avec un autre. Si le test est nĂ©gatif, n’hĂ©sitez pas Ă  le faire chez un autre fournisseur d’accĂšs. En effet, certains ont dĂ©ployĂ© leur rĂ©seau de fibre optique sur des zones oĂč la concurrence n’est pas encore installĂ©. De plus, vous pouvez facilement ĂȘtre Ă©ligible Ă  la FTTLa, proposĂ©e surtout par SFR, qui est la fibre “jusqu’au dernier amplificateur”. En fait, il ne s’agit pas de fibre optique Ă  proprement parler, car le dernier raccordement – celui jusqu’à votre maison individuelle – se fait en cĂąble coaxial et non en fibre optique. PrĂ©fĂ©rez la FTTh “Fiber to the home” pour une connexion plus rapide et plus stable. Testez votre Ă©ligibilitĂ© Ă  la fibre avec 09 77 42 24 37 Annonce Testez votre Ă©ligibilitĂ© Ă  la fibre avec Je commence ! Annonce Quel est le prix de la fibre optique dans votre maison individuelle ? Quel est le prix de la fibre Orange ? Ça y est, vous ĂȘtes non seulement Ă©ligible mais aussi prĂȘt Ă  passer le pas et Ă  souscrire Ă  la fibre optique ? Actuellement, c’est le fournisseur historique Orange qui a le plus avancĂ© son dĂ©ploiement de fibre. Il vous propose donc deux Livebox en fibre optique, souscrites par de nombreux utilisateurs. Voici la grille tarifaire de ces offres La fibre optique chez les autres fournisseurs d’accĂšs Les autres FAI ne sont cependant pas en reste. Free, SFR et Bouygues se partagent le marchĂ© et s’attachent eux aussi Ă  avancer leur dĂ©ploiement de la fibre optique. Free vous propose quatre Freebox en fibre, Ă  partir de 14,99 euros par mois. Chez SFR, vous trouverez trois box Internet en fibre, Ă  partir de 15 euros par mois. Enfin, Bouygues vous propose une gamme de trois Bbox en fibre optique, qui dĂ©butent au mĂȘme tarif que Free. Souscrivez la box Internet de votre choix avec ! 09 77 42 24 37 Souscrivez la box Internet de votre choix avec ! Commencer ActualitĂ©s TĂ©lĂ©coms En savoir plus L’UE confirme que les autoritĂ©s ne peuvent pas exploiter nos mĂ©tadonnĂ©es FAQOĂč placer la prise de fibre optique ?Le boĂźtier fibre optique peut ĂȘtre placĂ© Ă  n'importe quel endroit du logement tant que la distance entre celui-ci et la box Internet ne dĂ©passe pas 100 mĂštres. L'installation de la fibre optique est-elle gratuite ?Les personnes voulant installer la fibre optique en maison individuelle auront des frais pouvant s'Ă©lever jusqu'Ă  150€ selon l'opĂ©rateur. Pour le raccordement des immeubles, l'installation est gratuite. Qui s'occupe des travaux de raccordement Ă  la fibre ?Ce sont les opĂ©rateurs Orange, Bouygues Telecom, Free et SFR qui s'occupent directement des travaux pour installer la fibre optique. Unpermis de construire est exigĂ© si l’installation comporte un ouvrage technique de plus de 100 m 2 de surface hors Ɠuvre brute sur un terrain non bĂąti, ou plus de 20 m 2 de surface hors Ɠuvre brute sur un terrain bĂąti. On notera que le code de l’urbanisme ne prend pas en compte les poteaux ou pylĂŽnes d’une hauteur n’excĂ©dant pas 12 mĂštres au-dessus du sol et pour les Forum Futura-Maison les forums de la maison Bricolage et dĂ©coration RepĂ©rage gaine/regard France TĂ©lĂ©com  RĂ©pondre Ă  la discussion Affichage des rĂ©sultats 1 Ă  8 sur 8 18/12/2019, 07h31 1 RepĂ©rage gaine/regard France TĂ©lĂ©com - bonjour, dans mon jardin j'ai un regard france tĂ©lĂ©com enfoui Ă  environ 40cm sous terre et une gaine de 5 mĂštre qui arrive dans mon garage avec le cable tĂ©lĂ©phone. Je souhaite repĂ©rĂ© ce regard en fonte . Y a t-il un moyen en passant un outil ou Ă©metteur existant ou Ă  fabriquer par la gaine du garage et suivre la gaine jusqu'au regard avec un dĂ©tecteur. merci - 18/12/2019, 08h00 2 Re repĂ©rage gaine/regard france tĂ©lĂ©com EnvoyĂ© par magimix84 ... dans mon jardin j'ai un regard france tĂ©lĂ©com enfoui Ă  environ 40cm ... Bonjour magimix84 et tout le groupeCe type de discussion, qui n'est pas du domaine de l'Ă©lectronique, a Ă©tĂ© dĂ©placĂ© dans le forum adaptĂ©. C'est expliquĂ© ici Il est possible que la "poĂȘle Ă  frire" de certains chercheurs de trĂ©sors convienne, mais 40 cm ... 18/12/2019, 08h16 3 Re repĂ©rage gaine/regard france tĂ©lĂ©com Hello! Si tu as une vague idĂ©e de l'emplacement et de la profondeur de ce regard tu peux sonder ton terrain avec une perceuse et une mĂšche longue. La gaine arrive en fond de regard, il ne faut donc sonder qu'Ă  la profondeur du couvercle fonte, quitte a faire plusieurs passes en augmentant la profondeur Ă  chaque fois. Sinon, les entreprises pratiquant le curage de fosses septiques ont des camĂ©ras endoscopiques qui permettent de situer plus ou moins prĂ©cisĂ©ment ce type d'Ă©lĂ©ment. Par contre, je suis pas certain que ça passe dans ta gaine verte de 50mm norme France TĂ©lĂ©com. Veuillez contacter l'administrateur si votre date de naissance a changĂ© Futura Sciences 18/12/2019, 08h31 4 Re RepĂ©rage gaine/regard France TĂ©lĂ©com bonjour, j'ai dĂ©jĂ  essayĂ© avec une mĂšche longue , mais beaucoup de cayoux , difficile. j'avais pensĂ© , avec un petit micro dans la gaine et un Ă©couteur , puis avec une perceuse et mĂšche longue sonder dans le terrain entre les plantations. et peut ĂȘtre entendre en se rapprochant du regard . Y a -il un petit montage avec un micro Ă©lectret pour essayer? merci Aujourd'hui A voir en vidĂ©o sur Futura 18/12/2019, 09h35 5 Re RepĂ©rage gaine/regard France TĂ©lĂ©com hello si le "couvercle" du regard est en mĂ©tal, ben Ă©ventuellement passer un dĂ©tecteur de mĂ©taux Michel Si les ricains n'Ă©taient pas lĂ , vous seriez tous en germanie, Ă  saluer je ne sais qui 18/12/2019, 10h07 6 Re RepĂ©rage gaine/regard France TĂ©lĂ©com je n'ai pas de dĂ©tecteur de mĂ©taux ! 18/12/2019, 10h08 7 Re RepĂ©rage gaine/regard France TĂ©lĂ©com Si c'est du mĂ©tal ferreux, est-ce qu'une boussole pourrait dĂ©vier ? Seuls les faucons volent. Les vrais restent au sol. 18/12/2019, 10h21 8 Re RepĂ©rage gaine/regard France TĂ©lĂ©com EnvoyĂ© par magimix84 je n'ai pas de dĂ©tecteur de mĂ©taux ! tape" dĂ©tection vaucluse" sur gogol, il y a certainement un "adepte" pas loin de chez toi Michel Si les ricains n'Ă©taient pas lĂ , vous seriez tous en germanie, Ă  saluer je ne sais qui Sur le mĂȘme sujet Discussions similaires RĂ©ponses 1 Dernier message 24/09/2018, 17h59 RĂ©ponses 9 Dernier message 22/09/2009, 15h34 Fuseau horaire GMT +1. Il est actuellement 10h09. Orangeobtient 97% de taux de chargement d'une page web en moins de 10 secondes, Bouygues Telecom 95%, SFR, 94%. Free Mobile ferme la marche avec un taux Ă  93%. Pour passer un appel, le Vous avez achetĂ© une maison sans vous apercevoir immĂ©diatement qu’une ligne Ă©lectrique Ă©tait en surplomb de votre terrain ? Vous vous inquiĂ©tez Ă  prĂ©sent des risques liĂ©s Ă  la prĂ©sence de cet ouvrage et vous vous interrogez sur la possibilitĂ© d’obtenir son dĂ©placement, sans frais. Pour connaĂźtre vos droits, il faut dĂ©terminer la nature et l’origine du cĂąble Ă©lectrique litigieux. Le cas du cĂąble de branchement alimentant votre maison Pour apprĂ©cier la nature de la ligne qui vous gĂȘne, vous pouvez suivre son tracĂ©. Si le cĂąble part d’un poteau situĂ© dans la rue et va jusqu’à la façade de votre maison sur laquelle il est fixĂ©, il s’agit trĂšs certainement de votre cĂąble de branchement. Dans ce cas, vous ne pouvez pas contester le surplomb de la ligne au-dessus de votre terrain, puisqu’elle sert Ă  l’alimentation Ă©lectrique exclusive de votre maison. Lors du raccordement Ă©lectrique initial, le propriĂ©taire de l’époque a nĂ©cessairement donnĂ© son accord pour ce tracĂ© puisque c’est lui qui a rĂ©glĂ© les travaux. Si ce cĂąble vous gĂȘne et que vous souhaitez son dĂ©placement, vous devez contacter ENEDIS pour obtenir un devis. Les travaux seront nĂ©anmoins Ă  votre charge. Le cas du cĂąble de branchement alimentant la maison voisine Si le cĂąble litigieux part d’un poteau situĂ© dans la rue pour rejoindre la propriĂ©tĂ© voisine en passant au-dessus de votre terrain, il s’agit du cĂąble de branchement de votre voisin. Avant de contester la prĂ©sence de ce cĂąble, il convient de vĂ©rifier si votre voisin bĂ©nĂ©ficie d’une convention de servitude accordĂ©e par votre prĂ©dĂ©cesseur, l’autorisant Ă  faire passer son cĂąble au-dessus de votre terrain. Vous pouvez interroger votre voisin ou vĂ©rifier votre acte d’achat qui aurait dĂ» mentionner cette servitude. Si la convention existe et qu’elle a Ă©tĂ© portĂ©e Ă  votre connaissance lors de votre achat, vous ne pourrez pas la contester. Si vous n’en aviez pas connaissance au moment de votre acquisition, vous pouvez envisager de vous retourner contre votre vendeur. Si aucune convention n’existe, vous devez Ă©galement vĂ©rifier si votre maison et celle de votre voisin ne faisaient qu’une seule et unique propriĂ©tĂ© par le passĂ©. Il est possible en effet qu’une mĂȘme personne possĂ©dait une seule parcelle avec plusieurs bĂątiments raccordĂ©s en Ă©lectricitĂ©, indĂ©pendamment les uns des autres. Ensuite, une division parcellaire a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e en vue de la vente de la parcelle que vous avez acquise par la suite. Dans ce cas, la signature d’une convention de servitude n’était pas nĂ©cessaire et nous sommes en prĂ©sence d’une servitude par destination du pĂšre de famille » prĂ©vue par l’article 693 du Code civil. LĂ  encore, vous ne pourrez pas contester la prĂ©sence du cĂąble litigieux. Le cas du surplomb d’une ligne Ă©lectrique appartenant au rĂ©seau Enfin, le cĂąble qui surplombe votre terrain peut appartenir au rĂ©seau, c’est-Ă -dire qu’il passe par deux poteaux, lesquels sont en gĂ©nĂ©ral situĂ©s sur le domaine public, sans raccorder directement une maison. Dans ce cas, le surplomb de votre terrain a dĂ» faire l’objet de la signature d’une convention de servitude par le propriĂ©taire de l’époque. Vous devez donc vĂ©rifier votre acte de vente qui devrait le signaler. Si ce n’est pas le cas, vous pouvez lĂ  encore envisager une action Ă  l’égard de votre vendeur, voire du notaire qui aurait dĂ» se renseigner sur les servitudes existantes au moment de rĂ©diger l’acte de vente. Si vous ne retrouvez pas la trace de la convention de servitude, vous pouvez interroger le gestionnaire de la ligne. Pour cela, il faut distinguer les lignes basses et moyennes tensions qui relĂšvent de la compĂ©tence d’ENEDIS et les lignes hautes et trĂšs hautes tensions qui appartiennent Ă  RTE. Pour faire simple, plus la ligne est haute, plus sa tension est Ă©levĂ©e. Vous pouvez consulter la plaque d’immatriculation posĂ©e sur le pylĂŽne qui retient la ligne. Elle prĂ©cise le voltage du cĂąble. À partir de 63 000 volts, il s’agit d’une ligne haute tension qui relĂšve donc de la compĂ©tence de RTE. Sinon, il faudra vous tourner vers ENEDIS. Si ENEDIS ou RTE vous transmet la convention de servitude ayant permis le surplomb du cĂąble litigieux, vous ne pourrez pas en exiger le dĂ©placement sans frais. Toutefois, si aucun document n’autorise cette installation, vous pouvez Ă©ventuellement envisager de contester la prĂ©sence de la ligne au-dessus de votre terrain. C’est le juge administratif qui sera compĂ©tent pour ce type de litiges et se prononcera en mettant en balance l’intĂ©rĂȘt gĂ©nĂ©ral l’alimentation en Ă©lectricitĂ© de plusieurs logements et l’intĂ©rĂȘt privĂ© la gĂȘne que vous subissez. La seule absence de convention de servitude ne suffira pas Ă  obtenir le dĂ©placement du cĂąble sans frais. Il faudra que vous apportiez la preuve du prĂ©judice subi. De plus, le fait que vous auriez pu prendre connaissance de l’existence du surplomb lors de votre achat ne sera pas un Ă©lĂ©ment en votre faveur. Comme vous pouvez le constater, il faut bien examiner la situation avant de se lancer dans une action en justice puisqu’il est possible que la ligne qui surplombe votre terrain ait Ă©tĂ© installĂ©e de façon tout Ă  fait lĂ©gitime. Article rĂ©digĂ© par Lorraine VĂ©ron – RĂ©dactrice Web SEO Freelance – DiplĂŽmĂ©e en droit Master II – ExpĂ©rience professionnelle auprĂšs du mĂ©diateur national de l’énergie 9 ans. Articles similaires

jai pu ré-aiguillé les gaines sur mon terrain grùce à du fil de fer pour clÎture (attention prends de la grosse section). Tu plies l'extrémité pour l'arrondir et zou dans la gaine ça devrait passer

Iln'est pas rare de trouver à la place du regard téléphonique simplement deux fourreaux cachés sous la terre, dans ce cas là c'est une malfaçon et un défaut de conformité. Regard FT - c'est

. 780 199 499 399 563 236 757 165

pas de regard télécom sur mon terrain